Les questions qu’on me pose au sujet de la réglementation concernent souvent les NFZ. Les réactions à mes réponses montrent qu’il y a souvent confusion entre tous les termes employés. Voici un éclairage volontairement court pour mieux comprendre…
Les mots utilisés ?
NFZ (en anglais No Fly Zone) : c’est une zone interdite de vol. Le mot NFZ est un fourre-tout utilisé pour décrire tout ce qui concerne les zones avec une restriction ou une interdiction de vol.
Géovigilance (en anglais Geo-awareness) : c’est un mot défini et utilisé par la réglementation européenne [règlement d’exécution 2019/945 article 3.32 et règlement délégué 2019/947 article 2.15] pour décrire un requis des drones marqués CE avec indication de classes C1, C2 ou C3. La géovigilance est une fonction qui alerte le pilote si son drone est dans une zone interdite ou y pénètre. La géovigilance ne contraint pas le drone, elle n’a qu’un rôle indicatif.
Géobarrière (en anglais Geofencing) : c’est un outil logiciel de contrainte, qui interdit physiquement au drone de décoller ou de pénétrer dans une zone.
Ce qu’il faut savoir :
La région d’Annecy par Geoportail catégorie Ouverte.
Les drones de DJI sont équipés depuis plusieurs années du système GEO. C’est une géovigilance qui prévient le pilote d’une zone restreinte ou interdite, doublée d’une géobarrière qui interdit physiquement le décollage et la pénétration d’une zone. Les deux reposent sur la position GPS du drone.
Il n’est pas possible d’outrepasser la géobarrière sur les drones de DJI, sauf en appliquant des hacks proposés par des sociétés tierces pour certains modèles et certains firmwares.
Il est possible de consulter les cartes GEO de DJI depuis les app de DJI (DJI Fly, DJI Pilot 2, etc.), ainsi que sur le web (ici). Notez qu’il y a des disparités de cartes selon les modèles de drones de DJI, principalement en raison d’implantations de firmwares différentes. Vous pouvez indiquer le type de drone dans le menu déroulant sur le site GEO.
La région d’Annecy par DJI GEO version Mini 3 Pro.
A date de mars 2023, les données GEO de DJI sont fournies par DJI, selon leurs propres cartes. Ces données, il faut bien le noter, ne correspondent PAS à celles en vigueur dans les différents pays (sauf en Chine). Ceci explique en partie pourquoi les cartes GEO ne sont pas les mêmes que celles de Geoportail. Cela signifie aussi que les messages d’avertissement (géovigilance) des drones de DJI ne correspondent pas à la réglementation en France ! Et donc que les interdictions (géobarrière) ne sont pas non plus conformes.
La région d’Annecy par DroneKeeper.
Il y a une raison pour laquelle les cartes de DJI ne sont pas conformes : les cartes officielles européennes ne sont pas encore prêtes. A noter que la France est en avance sur les autres pays de l’Union Européenne sur ce sujet (voir ici).
Cela dit, DJI ajoute progressivement des zones interdites plus en conformité avec la réglementation française. C’est le cas, par exemple, de la P 23 qui coiffe Paris, depuis début 2023.
La région d’Annecy par FlyBy.
La réglementation européenne va imposer la géovigilance pour les drones de classes C1, C2 et C3. DJI a déjà inclus cette géovigilance (même si les cartes ne sont pas conformes). Mais la marque va plus loin en imposant aussi à ses clients la géobarrière (également sur base de cartes non conformes), non requise par la réglementation.
La région d’Annecy par Drone-Spot.
Les zones concernées par la géovigilance et la géobarrière chez DJI sont classées en plusieurs types : les « Restricted » impénétrables sauf en contactant DJI, les « Authorization » accessibles en déclarant le vol à DJI, les « Warning » et « Enhanced Warning » pénétrables en cochant une case sur l’app de pilotage. Ces zones ne correspondent pas non plus aux réglementations nationales.
La région d’Annecy par Mach 7 Drone.
Les drones de constructeurs comme Autel Robotics, Yuneec et Hubsan sont dotés d’une fonction NFZ. Mais leurs cartes ne concernent à ce jour que des zones situées en Chine. A noter que ces constructeurs sont tous chinois, même si certains disposent de filiales en Europe et aux Etats-Unis.
Les constructeurs Parrot (français) et Skydio (américain) ont choisi de ne pas inclure de NFZ dans leurs drones, à ce jour.
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